Les médias français viennent de révéler l’information, l’UEFA ne paiera pas d’impôts pour l’organisation de l’Euro 2016 en France, juste de la TVA.
Comme le signale Les Échos « il s’agit en fait d’un engagement pris dès la candidature de la France à l’Euro 2016, en 2010. Le gouvernement français va exonérer de tout impôt les différentes entités chargées d’organiser l’Euro 2016 de football, qui se déroulera en France du 10 juin au 10 juillet 2016 » .
Comme le signale Les Échos « il s’agit en fait d’un engagement pris dès la candidature de la France à l’Euro 2016, en 2010. Le gouvernement français va exonérer de tout impôt les différentes entités chargées d’organiser l’Euro 2016 de football, qui se déroulera en France du 10 juin au 10 juillet 2016 » .
La TVA est européenne
En dehors de la TVA, pilotée par des règles européennes, aucune taxe, aucun impôt sur les sociétés, aucune autre fiscalité française ne sera prélevée sur l’UEFA et ses filiales françaises créées pour l’occasion.
Pour l’événement, une structure juridique baptisée Euro 2016 SAS, a vu le jour, elle est détenue à 95 % par l’UEFA et à 5 % par la Fédération française de football.
Une structure qui gère toute l’organisation de la compétition, à l’exception de la construction ou de la rénovation des stades et de la sécurité. « Elle gère l’ensemble des droits commerciaux, marketing, télé,… », expliquait en juin dernier Jacques Lambert, président d’Euro 2016 SAS a nos confrères des Échos.
Les bénéfices attendus sont évalués à 900 millions d’euros et proviendraient principalement des droits de retransmission.
RTBF.be – Olivier Arendt –
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